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Éditeur du site

Le site BusCitoyens est édité par l'association BusCitoyens, dont le siège est situé à Marcelcave (80800), France.

Contact : via le formulaire de contact.

Directeur de la publication

Le représentant légal de l'association BusCitoyens.

Hébergement

Le site est hébergé au sein de l'Union européenne, dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, identité visuelle, logo, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données cartographiques

• Fonds de carte : © les contributeurs OpenStreetMap, données sous licence ODbL.
• Secteurs et quartiers de la ville d'Amiens : Amiens Métropole, diffusés par Géo2France (fiches des secteurs et des quartiers), Licence Ouverte 2.0, créés le 13/10/2025 et relus le 23/10/2026. Un contour retouché par l'équipe l'est d'après ces données.
• Contours des communes autour d'Amiens : IGN, servis par geo.api.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, téléchargés le 26/10/2026.
• Centres et surfaces des communes : geo.api.gouv.fr (IGN, INSEE), Licence Ouverte 2.0.
• Données d'adresses : Base Adresse Nationale (api-adresse.data.gouv.fr).
• Photographies aériennes (« Vue aérienne » de la carte d'un point de rendez-vous) : © IGN, servies par la Géoplateforme de l'Institut national de l'information géographique et forestière.
• Recherche de lieux : Géoplateforme de l'IGN ; Photon (komoot), données © les contributeurs OpenStreetMap (ODbL).

Données des entreprises

Recherche d'une entreprise, à la création d'un espace entreprise : répertoire Sirene de l'INSEE, servi par l'API Recherche d'entreprises (recherche-entreprises.api.gouv.fr) de la direction interministérielle du numérique (DINUM), Licence Ouverte 2.0.

Calendrier scolaire

Vacances scolaires de la zone B, pour les annonces « Sauf vacances scolaires » : ministère de l'Éducation nationale (DNE), jeu « Calendrier scolaire » de data.education.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, mis à jour le 01/10/2026.

Responsabilité

BusCitoyens met en relation des particuliers pour du covoiturage non lucratif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des trajets effectués, qui relèvent de la seule responsabilité des utilisateurs. Voir les conditions générales d'utilisation.